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Marques déposées par MOUZIN Jacques
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QUAL.ALU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUAL.ALU
MOUZIN Jacques

Numéro de dépôt :
92447403
Date de dépôt :
23/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2002

Présentation de la marque QUAL.ALU

Déposée le 23 décembre 1992 par MOUZIN Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUAL.ALU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est MOUZIN Jacques, domicilié(e) 35, allée Anna de Noailles, 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIHEM ENTREPRISE - France.

La marque QUAL.ALU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUAL.ALU est expirée depuis le 23 décembre 2002.

MOUZIN Jacques a également déposé les autres marques suivantes : QUAL.STEEL , QUAL.STAHL , ARBATAX , QUAL.ACIEROS


MOUZIN Jacques - 35, allée Anna de Noailles, 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


GIHEM ENTREPRISE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Traitements des métaux en particulier des aluminiums et dérivés